Ordre du jour du Conseil municipal du 27 novembre 2015 :
Le conseil municipal :
Maire : Nejma BEUSTE
1er adjoint : Richard FARAMOND
2ème adjoint : Cyrille JACOB
3ème adjoint : Jacques SERVAT
4ème adjoint : Jacques TROYES
Les conseillers municipaux :
ANDREU Marie-Dominique
DE MERITENS Richard
DENAT Xavier
FAUP Guillaume
FAUP Katia
GALERA Natacha
JALLAIS Cécile
LELEU Séverine
PUJOL Julien
ROGALLE Jean-Louis
Une permanence est assurée par les élus tous les samedis matins.
Pour prendre rendez-vous avec MADAME le Maire ou un adjoint, veuillez contacter le secrétariat au 05.61.66.81.12
Commission | Rapporteur | Membres |
Commission générale | Nejma Beuste | Richard Faramond, Cyrille Jacob, Jacques Troyes, Richard de Méritens, Séverine Leleu, Julien Pujol |
Finances | Nejma Beuste | Cyrille Jacob, Jacques Troyes, Richard de Méritens, Cécile Jallais |
Personnel | Richard Faramond | Nejma Beuste |
Environnement et cadre de vie | Richard de Méritens | Jacques Servat, Jacques Troyes, Jean-Louis Rogalle, Guillaume Faup, Nejma Beuste |
Développement économique et agriculture | Cyrille Jacob | Jacques Servat, Cécile Jallais, Jean-Louis Rogalle, Julien Pujol, Guillaume Faup, Nejma Beuste |
CCAS | Séverine LELEU | Katia Faup, Jacques Troyes, Nejma Beuste |
Ecole et périscolaire, enfance, jeunesse, culture | Richard Faramond | Natacha Galéra, Katia Faup, Séverine Leleu, Nejma Beuste |
Travaux, urbanisme et bâtiments, parkings | Jacques Servat | Jacques Troyes, Natacha Galéra, Xavier Dénat, Julien Pujol, Guillaume Faup, Nejma Beuste |
Communication, fêtes et cérémonies | Julien Pujol | Marie-Dominique Andreu, Guillaume Faup, Séverine Leleu, Richard Faramond, Nejma Beuste |
La mairie
Heures d’ouverture au public
Lundi, mercredi, jeudi de 8h à12h et de 13h30 à 17h30
Vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 16h30
Les services :
1) Etat civil :
- carte nationale d’identité : la demande doit être effectuée à la mairie du lieu de domicile. Pour plus de précisions sur les pièces à produire suivant votre situation, rendez vous sur le site
- passeport : depuis le 15 juin 2009 la remise des dossiers ne s’effectue plus à la mairie du lieu de domicile mais pour nous à la mairie de Saint Girons ou de Massat le jeudi matin. Pour plus de précisions sur les pièces à produire suivant votre situation, rendez vous sur le site
- les actes d’état civil : naissance, mariage, décès : pour obtenir copie de ces documents s’adresser à la mairie du lieu de l’acte.
Si vous êtes né dans la commune d’Oust cliquez sur le lien suivant pour votre demande d’acte d’état civil rendez-vous sur le site
Si l’évènement (naissance, mariage ou décès) a eu lieu à l’étranger, s’adresser au service à Nantes http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/se...
2) L’urbanisme :
La commune d’Oust est régie par un plan local d’urbanisme (PLU), vous pouvez allez à la page "Vivre à Oust" pour consulter le réglement du PLU ainsi que les documents graphiques.
Le PPR (plan de prévention des risques) a été approuvé le 11 septembre 2009.
Les demandes de permis de construire, … doivent être déposées à la mairie. Elles font l’objet d’instruction par les services de l’Etat (équipement) et sont soumises à la signature du maire de la commune. Pour plus de renseignements et pour télécharger les formulaires cliquez ici ; Formulaires en ligne : accueil - Service-public.fr
3) Le cadastre est consultable à la mairie et également sur http://www.cadastre.gouv.fr
4) Les cimetières : la commune a deux cimetières, l’un à Oust, le second à Vic d’Oust. Un colombarium a été aménagé dans chacun d’entre eux.
Pour tous renseignements sur les concessions, s’adresser au secrétariat
5) Recensement militaire : chaque jeune (garçon et fille) doit se faire recenser le trimestre de ses 16 ans à la mairie de son domicile. Cette formalité est obligatoire, l’attestation est demandée pour l’inscription aux examens et au permis de conduire
6) Inscription à l’école : se présenter à la mairie pour la constitution du dossier (livret de famille, certificats de vaccination). Si vous n’êtes pas domicilié sur la commune : autorisation du maire de votre commune de domicile. Dans ce cas l’inscription sur Oust n’est pas obligatoire, elle dépend de l’effectif de l’école et de l’accord de la commune d’origine pour la participation aux frais scolaires.
Inscription à la cantine et au CLAE se font à l’école, les tickets s’achètent à la mairie.
7) Autorisation de débit de boissons : formulaire joint à remplir et à renvoyer à la mairie au moins 1 mois avant la manifestation